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MENTIONS LÉGALES
- ÉDITEUR DU SITE
Le site https://porcelainmuse.com est édité par :
Frédéric FONT, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial et artistique PorcelainMuse
28 rue de l’ancienne poste
66470 Sainte-Marie-la-Mer
France
E-mail : maison64editions@outlook.com
Téléphone : +33 6 60 09 35 46
Identification de l’entreprise :
SIREN : 832 272 595
SIRET principal : 832 272 595 00022
Numéro de TVA intracommunautaire : FR64 832 272 595
Activité : 9003A – Création artistique relevant des arts plastiques
PorcelainMuse propose, par l’intermédiaire de sa boutique en ligne, des œuvres sur toile et sur métal en édition limitée.
- DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est Frédéric FONT.
Contact : maison64editions@outlook.com
- HÉBERGEUR
Le site et la boutique en ligne sont hébergés par l’intermédiaire de la plateforme Shopify :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site internet : https://www.shopify.com
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présentés sur le site PorcelainMuse, notamment les œuvres, images, photographies, illustrations, créations graphiques, textes, logos, vidéos et la présentation générale du site, est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Frédéric FONT / PorcelainMuse ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion ou exploitation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
L’achat d’une œuvre n’entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle attachés à celle-ci. Aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale n’est accordé à l’acheteur, sauf accord écrit exprès.
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PorcelainMuse met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site.
Toutefois, PorcelainMuse ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions et se réserve le droit de corriger ou de mettre à jour le site à tout moment.
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